Politiques (GOU)

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Politiques - Gouvernance
GOU 1.0 Engagement envers l'éducation catholique de langue française
• GOU 1.0.1 Profil de sortie de l'élève catholique
• GOU 1.0.2 Profil de l'employé
• GOU 1.0.3 Profil d'engagement du parent
• GOU 1.0.4 Cadre de référence de l'éducation catholique de langue française en Ontario
• GOU 1.0.5 Fruits de l'Esprit
GOU 2.0 Milieu accueillant, engageant, novateur, durable, sain et sécuritaire centré sur le Christ
GOU 3.0 Rôle et responsabilités du Conseil
• GOU 3.0.1 Déclaration d'entrée en fonction
• GOU 3.0.2 Autoévaluation de la gouvernance
• GOU 3.0.3 Autoévaluation de la gouvernance (Conseil)
• GOU 3.0.4 Autoévaluation d’un comité du Conseil
• GOU 3.0.5 Autoévaluation personnelle
GOU 4.0 Rôle de la présidence du Conseil
GOU 5.0 Rôle de la vice-présidence du Conseil
GOU 6.0 Porte-parole officiel du Conseil
GOU 7.0 Élèves conseillers
• GOU 7.0.1 Formulaire de mise en candidature au poste d'élève conseiller
• GOU 7.0.2 Autorisation pour la participation d'un élève conseiller à un congrès ou à une conférence
GOU 8.0 Code de conduite des conseillers scolaires
GOU 9.0 Allocations des conseillers scolaires
• GOU 9.0.1 Somme liée à la distance et indemnité de présence
GOU 10.0 Remboursement des dépenses des conseillers scolaires
• GOU 10.0.1 Conciliation - carte d'achats Visa Desjardins
• GOU 10.0.2 Demande de participation à une activité de perfectionnement professionnel
• GOU 10.0.3 Demande de remboursement
• GOU 10.0.4 Frais de déplacement
• GOU 10.0.5 Entente de prêt d'un iPad
• GOU 10.0.6 Demande liée à un iPad
GOU 11.0 Accueil et accompagnement des nouveaux élus
GOU 12.0 Réunions électroniques et présence aux réunions
GOU 13.0 Réunions publiques et accès aux archives du Conseil
GOU 14.0 Présentation devant le Conseil ou un comité du Conseil
• GOU 14.0.1 Demande de présentation devant le Conseil ou un Comité du Conseil
GOU 15.0 Défense des intérêts
GOU 16.0 Comités du Conseil
• GOU 16.0.1 Mandats des comités du Conseil
• GOU 16.0.2 Tableau des rapports annuels aux fins de reddition de comptes
• GOU 16.0.3 Comité d'apprentissage parallèle dirigé - Règlements administratifs
• GOU 16.0.4 Comité de participation des parents - Règlements administratifs
• GOU 16.0.5 Comité d'appel à une suspension ou à un renvoi - Règlements administratifs
• GOU 16.0.6 Comité consultatif pour l'enfance en difficulté - Règlements administratifs
• GOU 16.0.7 Comité de vérification - Règlements administratifs
• GOU 16.0.8 Sénat des élèves - Règlements administratifs
• GOU 16.0.9 Entente de prêt d'un iPad entre les membres du Sénat des élèves et le CSC Nouvelon
GOU 17.0 Politiques
• GOU 17.0.1 Cycle annuel de révision des politiques
GOU 18.0 Délégation de pouvoirs
GOU 19.0 Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation
GOU 20.0 Embauche de la direction de l'éducation
GOU 21.0 Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
• GOU 21.0.1 Guide d'évaluation du rendement de la direction de l'éducation
GOU 24.0 Plan stratégique pluriannuel
• GOU 24.0.1 Cadre d'imputabilité systémique du Conseil
• GOU 24.0.2 Examen annuel du Plan stratégique pluriannuel
• GOU 24.0.3 Cycle d’amélioration continue
• GOU 24.0.4 Calendrier annuel d’imputabilité systémique
• GOU 24.0.5 Plan stratégique pluriannuel 2018-2013
• GOU 24.0.6 Cadre d’évaluation des orientations stratégiques
GOU 25.0 Calendrier scolaire
GOU 27.0 Éducation environnementale
GOU 28.0 Éducation de la petite enfance
GOU 29.0 Engagement envers les élèves et leurs parents ou tuteurs
• GOU 29.0.1 Vision du bien-être de l'élève catholique
GOU 30.0 Optimisation du temps d'apprentissage
GOU 31.0 Engagement envers l'employé
• GOU 31.0.1 Vision du bien-être de l'employé
GOU 32.0 Recrutement, sélection et embauche des cadres supérieurs
GOU 33.0 Engagement envers les partenaires et les communautés
GOU 34.0 Prix de contribution exceptionnelle
• GOU 34.0.1 Formulaire de mise en candidature
GOU 36.0 Équité et éducation inclusive
GOU 37.0 Communications et promotion
GOU 38.0 Indemnisation des membres du Conseil et des employés
GOU 39.0 Protection des actifs